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VIA TRAJECTOIRE

https://viatrajectoire.sante-ra.fr/trajectoire/

Une orientation personnalisée et informatisée


ViaTrajectoire permet d’identifier facilement le ou les établissements capables de prendre en charge le projet de rééducation, réadaptation, réinsertion ou d’hébergement, nécessaire à différents moments de la vie de chaque personne. Il est conçu pour identifier les établissements possédant toutes les compétences humaines ou techniques requises pour prendre en compte les spécificités de chaque personne et ce aussi bien dans les domaines sanitaire que médicosocial. La prise en compte des données géographiques permet d’identifier les établissements proches du domicile de la personne ou de celui de sa famille. Les fonctionnalités bureautiques du logiciel permettent aux professionnels de santé ou aux gestionnaires des établissements médicosociaux, de réaliser le dialogue par voie électronique sécurisée entre prescripteurs de soins, demandeurs d’hébergement et les établissements de prise en charge concernés.

Même si, comme nous le souhaitons, cet outil fournit une aide précieuse aux personnes et professionnels, il ne peut en aucun cas se substituer à l’expertise partagée de chaque personne avec l’équipe médicale et les responsables des établissements dans le choix de l’unité de soins de suites et de réadaptation ou de l’établissement d’hébergement le plus adapté. Ce logiciel de demande d’admission, via Internet sécurisé, est conçu dans cet objectif et dans le respect des bonnes pratiques de soins recommandées par les sociétés savantes et la Haute autorité de santé. Il est conforme aux préconisations des lois et décrets qui régissent le champ des domaines sanitaire et médicosocial.


Principes de fonctionnement

Domaine sanitaire

Lorsque l’état d’un patient nécessite des soins de suites et de réadaptation ou une prise en charge en hospitalisation à domicile Le plus souvent, cette situation suit une hospitalisation initiale à l’occasion d’un accident ou d’une maladie.
 Le médecin prescrit une prise en charge de suites de soins, particulière et liée à la pathologie et aux spécificités et conditions d’environnement du patient.
 L’orientation la plus adaptée, proposée par ViaTrajectoire, se base sur une recherche multicritères dans un annuaire très détaillé des établissements de soins de suites et de réadaptation et d’hospitalisation à domicile de la majorité des régions de France métropolitaine et d’Outre-mer.
 La demande effective d’admission est réalisée grâce à l’usage d’un formulaire décrivant les besoins du patient. Ce formulaire est ensuite proposé aux établissements de soins via Internet sécurisé, jusqu’à l’admission du patient dans l’établissement le plus adapté.

Domaine médico-social

Lorsqu’une personne envisage un mode de vie en établissement d’hébergement alternatif à son domicile Généralement, cette situation se présente à un âge avancé; dès lors que la vie au domicile ordinaire devient difficile pour maintes raisons.
 La personne accompagnée par sa famille, a besoin de préparer son entrée en institution, éventuellement aidée par le médecin traitant lorsqu’elle présente un état nécessitant des soins médicaux ou une prise en charge particulière.
 L’annuaire des établissements d’hébergement du secteur médicosocial de ViaTrajectoire permet de réaliser cette recherche à partir d’éléments choisis à reporter dans un dossier unique au standard national. Tous les intervenants médicaux, paramédicaux, gestionnaires administratifs, peuvent agir simultanément au niveau relevant de leurs compétences et dans la partie qui leur est réservée. Ce formulaire est ensuite proposé à la lecture des établissements choisis par la personne. Chaque établissement d’hébergement répond directement selon ses disponibilités et peut gérer toutes les relations avec la personne et ses accompagnants tout au long du processus.

Annuaires de ViaTrajectoire

Grâce à ses annuaires, ViaTrajectoire, propose une description très précise des établissements de soins de suites et de réadaptation, d’hospitalisation à domicile et de certains établissements d’hébergement du secteur médicosocial. Pour rendre un réel service aux personnes, ces annuaires, renseignés directement par les établissements sanitaires ou médico-sociaux, contiennent tous les éléments permettant une prise de décision dans les meilleures conditions.

Annuaire sanitaire

L’annuaire des établissements de soins de suites et de réadaptation et des services d’hospitalisation à domicile, contient tous les éléments dont la méconnaissance peut générer des insuffisances de prise en charge des patients, voire de réelles pertes de chance. L’annuaire contient, notamment, une description extrêmement précise des pathologies prises en charge par chaque unité de soins ainsi que des ressources nécessaires à la réalisation des soins requis par l’état de chaque patient. Cela est possible grâce à l’usage d’un thésaurus qui intègre les recommandations de bonnes pratiques des sociétés savantes et les descriptions techniques de prise en charge issues des textes réglementés sur les SSR/HAD.
 Il existe plusieurs mécanismes informatifs dans le logiciel aidant les professionels lors de la constitution des annuaires et pendant l’usage du logiciel pour réaliser et corriger une description de l’offre de soins sincère et précise.

Annuaire médicosocial

Dès lors qu’il est question de changer de mode de résidence aussi bien par convenances personnelles qu’à l’occasion de la survenue d’une dépendance ne permettant plus de vivre en totale autonomie au domicile actuel, chaque personne doit pouvoir faire son choix dans un annuaire suffisamment bien renseigné pour présenter la grande variété des types d’hébergement proposés.
 Chaque établissement d’hébergement pour personne âgée dépendante (EHPAD – ou unité de soins de longue durée) ou non dépendante (EHPA) indique, outre ses coordonnées, le type d’hébergement temporaire ou permanent qu’elle propose, à quel coût, pour quel confort d’hébergement, en partenariat avec telle ou telle caisse de retraite, etc.

Aide à l'orientation et recherche d’établissement

L’identification du ou des établissements adaptés parmi les établissements de soins ou d’hébergement est réalisée par un moteur de recherche multicritères conçu différemment selon qu’il s’agit d’un besoin d’aide à l’orientation : en soins de suites et de réadaptation ; en hospitalisation à domicile ou en établissement médicosocial.

Thésaurus sanitaires et médicosocial

On désigne sous le nom de thésaurus un ensemble de règles inscrites dans le logiciel et basées sur une lecture attentive des bonnes pratiques de prise en charge des besoins de rééducation réadaptation et réinsertion médicales d’un patient et sur les conditions indispensable pour procurer un hébergement adéquate aux besoins spécifiques et habituels des résidents des établissements médicosociaux.
 Ces thésaurus sont le fruit du travail coopératif de très nombreux professionnels : médecins (spécialistes d’organes, médecins de médecine physique et de réadaptation, gériatres, médecins en santé publique) ; professionnels paramédicaux ; travailleurs sociaux ; spécialistes des systèmes d’information et de l’informatique médicale. Ils sont sans cesse mis à jour au grès des améliorations médicales, techniques de soins et avancées sociales. Le maintien du thésaurus par ces acteurs de référence est prévu dans la construction du logiciel qui inclue un module d’ajustement nommé « thésaurus manager ».

Thésaurus Via-Trajectoire sanitaire

La construction de l’annuaire de chaque unité de soins de suites et de réadaptation est basée, en priorité, sur l’inscription précise de l’ensemble des pathologies prises en charge par l’unité de soins. Pour ce faire, les responsables médicaux doivent utiliser une liste des pathologies requérant une prise en charge en SSR. Ils peuvent ainsi produire une description détaillée de la mission médicale de chaque unité de soins. Cette liste constituant le corps du thésaurus entraine un corpus de ressources minimum requises et désigne le type d’établissement pour une prise en charge correcte du patient présentant cette pathologie.

Thésaurus Via-Trajectoire médico-social

Même si la recherche d’un hébergement médicosocial n’est pas prioritairement centrée sur la prise en charge d’une pathologie, dans bon nombre de cas, et spécialement pour un besoin de prise en charge en unité de soins de longue durée ou en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, il est nécessaire de recourir à l’aide d’un système expert susceptible de rendre un réel service aux personnes et aux professionnels chargés de l’orientation. L’estimation du niveau de dépendance induit par l’avancée en âge et les maladies chroniques, ainsi que les ressources nécessaires à la prise en charge de cette dépendance ou de pathologies associées particulières, domine le besoin. ViaTrajectoire propose un thésaurus très inspiré du modèle « Pathos » mais très simplifié et plus facile à manier par tous les médecins.

Moteurs d'aide à l'orientation

Trajectoire ayant été conçu pour participer à la résolution de problèmes complexes, son moteur de recherche est assez sophistiqué car il se doit de prendre en compte les paramètres variés et assez nombreux de chaque personne pour produire un résultat efficient.
 Le moteur de ViaTrajectoire dans le domaine sanitaire est piloté par le thésaurus sanitaire. Lors du processus d’aide à l’orientation, il effectue une recherche multicritères dans l’annuaire sanitaire et classe géographiquement les établissements éligibles par rapport au lieu de vie du patient. Il indique les ressources manquantes de chaque unité identifiée et susceptibles de modifier la décision du prescripteur des soins recherchant une prise en charge optimale du patient.
 Le moteur de ViaTrajectoire dans le domaine médicosocial peut être utilisé dans sa fonction de recherche dans l’annuaire médicosocial soit uniquement sur des critères géographiques, de confort, de coût de l’hébergement et des prestations annexes ; mais aussi en incluant les indications d’ordres médicales dès lors qu’elles ont été renseignées et validées par le médecin désigné par le demandeur et traduites en termes d’orientation grâce au thésaurus médicosocial.
 Dans tous les cas, ViaTrajectoire, grâce à son module d’orientation géographique, propose les établissements de soins ou médicosociaux classés par ordre de distance croissante par rapport au lieu de vie du patient ou d’un lieu de rapprochement famillial.

Outils d'échanges en vue de l'admission

Dès lors que le ou les établissements sanitaires ou médicosociaux adaptés ont été identifié s dans les annuaires par les moteurs de recherche, la demande d’admission réelle peut être entreprise. Elle repose sur le remplissage des formulaires adaptés et sur des outils d’aide à la gestion des demandes d’admission mis à disposition : des « prescripteurs » en secteur sanitaire ; des « demandeurs » en secteur médico-social ; des « receveurs » de l’ensemble des établissements accueillant les patients ou futurs résidents.

Formulaires de demande d'admission

Pour l’orientation d’un patient en soins de suites et de réadaptation ou en hospitalisation à domicile, la demande d’admission standardisée contient tous les éléments médicaux nécessaires à la description des besoins de chaque patient pour ses suites de soins (histoire de la maladie, antécédents, comorbidités, éléments de dépendance, besoins de soins infirmiers, accompagnement social, traitements et prises en charge spéciales). Elle permet aux établissements de soins de suites et d’HAD, de prononcer l’admission du patient et de préparer sa venue dans les meilleures conditions.
 Pour l’orientation d’une personne dans le domaine médicosocial, ViaTrajectoire accompagne, pas à pas, la réalisation coordonnée d’un dossier complet au format national du Code de l’action sociale et des familles. Ce dossier est constitué, ici, de trois volets indépendants : un volet administratif ; un volet décrivant le niveau d’autonomie grâce à l’utilisation de la grille AGGIR ; un volet contenant les informations médicales nécessaires, saisies avec l’aide du thésaurus médicosocial.
Envoi et gestion des formulaires en vue d’admission dans l’établissement choisi
Un processus informatique, de gestion des envois via Internet sécurisé, (Workflow) permet aux professionnels des soins aigus de trouver un accord avec un des établissements contactés et d’arrêter une date de transfert du patient en SSR ou HAD pour une demande d’ordre sanitaire. Dès lors qu’un service de soins aigu a trouvé un accord avec une unité de soins de suites, ils partagent une vue sur un même dossier qui peut s’enrichir jusqu’à constituer le dossier de transfert du patient, mis à jour, en soins aigus, jusqu’au départ du patient vers l’établissement de SSR.

 Dans le secteur médicosocial, le dossier prend vie lorsqu’une personne ou le représentant qu’il désigne, indique sa volonté d’entrer en établissement. Le dossier vit jusqu’à l’admission effective de la personne. Plusieurs types de professionnels ou d’établissements peuvent aider le demandeur à gérer sa demande d’admission : médecin traitant, assistant social, ou dispositif d’accompagnement des personnes âgées au grès de l’existence de dispositifs réglementaires ou particuliers mis en œuvre par les Conseils généraux ou les collectivités locales.

 Les demandes d’admission sont proposées à la lecture des établissements grâce à des tableaux de bord munis de fonctionnalités permettant d’y répondre dans les meilleurs délais, de demander des informations complémentaires, puis de répondre favorablement ou non en justifiant obligatoirement chaque refus.

Observatoire

L’objectif général de l’observatoire est de documenter le champ des suites de soins et des demandes d’admissions en établissements médicosociaux en vue de favoriser les ajustements au niveau du processus d’orientation et d’admission ou à celui du dimensionnement quantitatif ou qualitatif des établissements.
 Un des intérêts majeurs de ViaTrajectoire est qu’il est capable de produire instantanément des informations synthétiques indispensables à la gestion des relations entre utilisateurs du système. Les tableaux de bord utilisés quotidiennement ont été conçus pour donner une vision globale sur une population requérant des suites de soins, ou une prise en charge en secteur médicosocial. Ils procurent des bénéfices secondaires qualitatifs qui dépassent largement la simple « fluidification » des transferts.

 Par ailleurs, ViaTrajectoire intègre, en sus, un module observatoire des flux, dans lequel l’équipe Trajectoire propose un ensemble de statistiques pré-établies conçues pour répondre aux grandes problématiques de ce champ des soins pour chaque niveau de responsabilité (unité, établissement de soins, Coordination en SSR, Agence régionale de santé). Cet observatoire permet à tout moment, à chaque prescripteur ou à chaque receveur, d’obtenir des statistiques sur la période de son choix. Cette fonction donne une autonomie à des personnes ou des organisations qui n’auraient pas les moyens de réaliser elles-mêmes des études statistiques. Il complète les tableaux de bord en procurant un corpus de statistiques descriptives sur les filières de prise en charge, l’organisation, les besoins non couverts, etc. Cela permet aux acteurs du champ et aux ARS de quantifier les ajustements futurs nécessaires pour pallier les insuffisances de prise en charge éventuelles. L’accès permanent et simple aux statistiques dédiées aux acteurs quotidiens permet de documenter en temps réel les actions de conventionnement inter-établissements.

 L’acceptation par tous les acteurs de la mémorisation de toutes ces informations dans des bases de données procure une plus-value importante. Sachant par ailleurs que ces analyses se font sur des données rendues anonymes.

Utilité générale de ViaTrajectoire

ViaTrajectoire a été conçu pour s’attaquer prioritairement à l’imprécision des orientations vers les établissements de suites de soins en partie due à la complexité et à la diversité grandissante de l’offre. Parallèlement, l’usage de la télématique sécurisée optimise le processus de demande d’admission et de transfert en SSR grevé par l’utilisation du Fax. Chacun des éléments du logiciel concourt à l’amélioration voire à l’éradication de tel ou tel dysfonctionnement.

Pour chaque personne

L’assurance de la meilleure prise en charge de chaque patient en soins de suites ou HAD est l’objectif prioritaire de ViaTrajectoire. Correctement utilisé, le logiciel permet aussi une identification précoce des patients complexes nécessitant des précautions pour leur prise en charge en suites de soins aigus et notamment l’implication précoce des équipes mobiles de gériatrie ou de médecine physique et de réadaptation ainsi que des services sociaux.
 La transmission des données médicales nominatives étant sécurisée et les données hébergées dans une unité informatique agréée par le Ministère, chaque patient a l’assurance de confidentialité et d’accès aux données répondant aux normes et préconisations réglementaires actuelles.

Pour chaque établissement

L’usage de ce média interactif entre « prescripteur » et « receveur » concourt à la promotion d’une vision partagée, sans cesse améliorée, de l’utilité d’une rééducation, réadaptation, réinsertion, ou continuation de soins à un autre niveau de la prise en charge du patient.
 La richesse des informations portées par la demande d’admission de ViaTrajectoire permet aux établissements de suites de soins d’optimiser leur offre globale de soins pour chaque patient et pour l’ensemble des patients qu’elles accueillent. Les fonctionnalités bureautiques du logiciel participent à l’amélioration globale du processus de demande d’admission et de transfert des patients et des demandeurs d’hébergement. Les informations statistiques issues de l’observatoire peuvent être utiles aux établissements pour faire évoluer leur offre.

Pour les Agences régionale de santé, les Conseils Généraux, le Ministère

ViaTrajectoire est aussi un outil de pilotage de l’offre en soins de suites ou de l’offre en établissements médicosociaux.
 L’observation des refus ou retards de prise en charge, par exemple, après analyse des causes, doit conduire à des ajustements mutuels au profit de la qualité de prise en charge des patients.ViaTrajectoire devient un appui incontournable et objectif à la prise de décisions pour l’évolution de l’offre.  ViaTrajectoire permet aux ARS de documenter une question qui souffre du manque d’information pour l’estimation des besoins non couverts par les établissements de suites de soins. Par ailleurs, ViaTrajectoire participe aux préoccupations légitimes de maîtrise des dépenses de soins promues par l’Assurance maladie.

 Chaque région n’étant pas totalement autonome en termes de couverture des besoins en suites de soins ou, à un moindre degré, dans le domaine médico-social, l’utilisation d’un même logiciel par toute la France a fait l’unanimité parce qu’il simplifie les transferts entre régions, outre-mer comprise. Le Ministère, comme les Agences régionales de santé, ont vu qu’il devenait possible d’observer le champ d’une manière plus globale permettant de prévoir les évolutions majeures de l’offre à promouvoir.

Maintien du service et évolutions de ViaTrajectoire

ViaTrajectoireest le fruit d’une coopération étroite entre professionnels métier, tutelles et spécialistes des systèmes d’information, qui a débuté en 2004. Dès 2003, la Coordination en SSR « Rhône Réadaptation » propose divers solutions pour remédier aux dysfonctionnements principaux constatés dans le champs des SSR. La mise en œuvre de la première version de Trajectoire voit le jour grâce au travail du département des systèmes d’information des Hospices Civils de Lyon, en coopération avec le portail de santé de la région Rhône-Alpes SISRA et le soutien de l’ARS-Rhône-Alpes. A partir de 2008, avec l’adoption de Trajectoire par les régions de France, une coopération interrégionale s’est organisée et n’a cessé de faire évoluer le concept et les applications opérationnelles. La réalisation en 2012 de ViaTrajectoiremédico-social est le fruit d’un travail coopératif des équipes de terrain, des ARS et de plusieurs Conseils généraux.

 L’équipe ViaTrajectoire Rhône-Alpes réuni régulièrement le comité de suivi de ViaTrajectoire (médecins et collaborateurs chargés du déploiement du logiciel dans les régions de France) pour préparer les évolutions futures aussi bien en termes de préconisations médicales de prise en charge (thésaurus), que d’évolution de la demande d’admission ou d’élargissement du champ à d’autres domaines.

 L’équipe ViaTrajectoire observe constamment et prend en compte l’ensemble des travaux des sociétés savantes, de la Haute autorité de santé (HAS), de l’Assurance maladie. L’équipe ViaTrajectoire oriente actuellement l’évolution de ViaTrajectoire vers la gestion opérationnelle des parcours des personnes dans le système de soins et l’espace médico-social, y compris en développant un usage simplifié, pour les praticiens libéraux et les patients lorsque cela est possible.

La France à l’épreuve du grand âge

Dix ans de débats et autant de commissions, des linéaires de rapports et d’avis d’experts. Et au final une loi sur l’adaptation de la société au vieillissement, entrée en vigueur le 1er janvier, qui, faute de moyens, ne répond pas au défi du choc démographique.

La France compte déjà davantage de personnes de plus de 60 ans que de moins de 20 ans. Et cette tendance va s’ac­célérer du fait de l’augmentation de l’espérance de vie  : le nombre des plus de 85 ans (1,4 million actuellement) va quasiment ­quadrupler d’ici à 2050.
Heureusement, la grande majorité vieillit et vieillira dans de bonnes conditions. Mais ce n’est pas le cas de tous. Aujourd’hui, 1,2 million de personnes âgées souffrent de perte d’autonomie. Ce chiffre doit doubler d’ici à 2060. Pour elles, la loi ne va pas changer grand-chose, même si elle présente déjà le mérite d’exister.
 
 

Infographie Le Monde
« Ne minimisez pas les avancées de ce texte. L’allocation personnalisée d’autonomie à domicile progresse de 13  %, alors que jamais elle n’avait augmenté. Notre loi rend les aidants visibles, instaure un droit au répit, met l’accent sur la prévention et l’adaptation des logements… », défend Laurence Rossignol, la secrétaire d’Etat chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées, et de l’autonomie.
Soit, mais les 700 millions d’euros mobilisés paraissent bien maigres face aux besoins. « Les sommes mises sur la table sont nettement insuffisantes pour soulager les familles en les aidant à financer une place en éta­blissement ou à maintenir leur proche à domicile », regrette Joël Jaouen, président de France Alzheimer.
Le texte fait l’impasse, en effet, sur deux questions essentielles  : celle du financement de la perte d’autonomie et celle du coût des maisons de retraite. « Pour diminuer le reste à charge en établissement, il faut pouvoir ­mobiliser 1,5 milliard d’euros par an. Tant que l’Etat n’a pas retrouvé de marges de manœuvre budgétaires, cela ­semble difficile », justifie Mme Rossignol.

« La préoccupation grandit »

Ce constat ne devrait pas rassurer les Français  : 78,6  % considèrent que la perte d’autonomie des personnes âgées est un sujet important, et une écrasante majorité (84,2  %) plaide pour une réforme assurant un financement pérenne, selon le baromètre réalisé par l’Organisme commun des institutions de rente et de prévoyance (Ocirp­), France Info et ­Le Monde, publié à l’occasion du huitième débat sur la perte d’autonomie ­organisé à la Maison de la radio, à Paris, le 21 janvier.
« La préoccupation des Français sur cette question grandit, car les jeunes seniors sont aujourd’hui des aidants. La perte d’autonomie, ils la voient à l’œuvre, ils en mesurent les conséquences financières et psychologiques. Cela les inquiète aussi car ils se demandent comment leurs enfants, qui ont du mal à entrer sur le marché du travail et devront rester en activité plus longtemps, pourront à leur tour les prendre en charge », explique Sandra Hoibian, directrice du pôle évaluation et société au Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Crédoc).
« Il faut une régulation publique des tarifs des établissements, de leur gestion. La loi ne traite malheureusement pas ce sujet… », Philippe Crevel, économiste
Difficile à vivre, la perte d’autonomie tourne rapidement au casse-tête financier. Une personne placée dans un établissement privé non lucratif devra débourser – après déduction des aides – 1 478 euros chaque mois, selon le cabinet d’audit KPMG, qui réalise tous les ans un observatoire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Soit bien plus que les 1 306  euros de pension de retraite moyenne. Et encore, la facture est nettement plus salée dans des structures privées lucratives.
« Il faut une régulation publique des tarifs des établissements, de leur gestion. La loi ne traite malheureusement pas ce sujet. Ces structures doivent aussi améliorer leurs services, et donc leur image, en embauchant davantage de personnels, en mettant l’accent sur les soins alternatifs… », souligne l’économiste Philippe Crevel.
En attendant, il n’est pas étonnant que les familles tout comme les pouvoirs publics promeuvent le « bien vieillir à domicile ». Par choix, bien sûr (77  % des Français souhaitent passer leurs vieux jours chez eux plutôt que d’intégrer un établissement) et pour des raisons économiques, le reste à charge étant nettement moins élevé.

6 milliards d’euros d’aide informelle

Mais si cette solution est moins coûteuse, c’est grâce aux conjoints, aux enfants, qui s’éreintent en se transformant en auxiliaires de vie. Sans bruit, les aidants participent au financement de la dépendance. Sans eux, le système ne tient pas.
« Une étude a évalué à 6 milliards d’euros par an l’aide informelle des aidants. Cela nous donne une bonne idée, même si ce chiffre est à prendre avec précaution car dans les heures qu’ils déclarent ­dédier à leur proche, il y a des heures d’aide effective et d’autres durant lesquelles ils ne se consacrent pas exclusivement à leur proche », explique Marie-Eve Joël, professeur à l’université Paris-Dauphine.
Pourtant, la solidarité nationale joue déjà. Les dépenses publiques consacrées à la perte d’autonomie atteignent 21 milliards d’euros par an. Malgré cet effort de la collectivité, et sans compter le coût de l’aide informelle, les familles concernées en sont pour leur poche de plus de 7 milliards d’euros, car si les soins sont presque intégralement remboursés, ce n’est pas le cas des dépenses d’hébergement.
Or, cet effort va aller croissant. Non seulement les dépenses vont naturellement gonfler avec le vieillissement de la population – pour atteindre 51,6 milliards d’euros en 2060, soit 2,6  % du PIB – mais la part à la charge des ménages grimpera pour en représenter quasiment un tiers, soit… 16,5 milliards, selon les prévisions de la direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees).
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Les sommes en jeu sont telles que « les besoins de financement du risque dépendance seront, selon toute vraisemblance, supérieurs à ceux de la retraite après 2050 », révélait une étude sur le marché de l’assurance dépendance publiée par l’Insee en février 2015.
D’où l’urgence de s’atteler à la tâche. « Après l’acte I, une loi en demi-teinte, il faut maintenant passer à l’acte II, en ouvrant, enfin, le chantier du financement de la perte d’autonomie, plaide Jean-Manuel Kupiec, le directeur général adjoint de l’Ocirp. Nos dirigeants ne partent pas de zéro, ils ont à leur disposition pléthore de rapports sur le sujet. »
Les exemples étrangers ont été auscultés sous toutes les coutures  : l’Allemagne a depuis longtemps ajouté un étage à son assurance-maladie, salariés et retraités payant des cotisations dont les recettes sont fléchées sur les dépenses de dépendance. Les pays nordiques financent une couverture particulièrement complète via l’impôt, et le Japon a mis en place un système mixte alimenté par l’impôt et la souscription d’une assurance obligatoire à partir de 40 ans.
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En France, toutes les options imaginables ont été analysées au fil des ans  : mise en place d’un cinquième risque de sécurité sociale – promesse abandonnée de Nicolas Sarkozy, en février 2012 –, taxe sur les successions ou les donations, hausse de la CSG ou des cotisations sociales, nouvelle Journée de solidarité, mobilisation du patrimoine des particuliers, notamment immobilier en développant le viager… Bref, la palette est large, mais rien n’a jamais été tranché.
Il faut dire qu’après l’alourdissement de la fiscalité au début du quinquennat de François Hollande et le « ras-le-bol fiscal » qui s’est ensuivi, prononcer le mot impôt donne de l’urticaire aux Français. « Quant à augmenter les cotisations des actifs, cela provoquerait inévitablement une levée de boucliers des entreprises qui se plaignent à longueur de journée du coût trop élevé du travail en France », prévient Philippe Crevel.
« L’élection présidentielle de 2017 doit être l’occasion de porter un grand débat sur l’autonomie, une sorte de conférence de consensus intégrant les citoyens, pour trancher cette question du financement », Laurence Rossignol
Pourtant, il n’y a pas trente-six solutions. « Pour diminuer le coût supporté par les ménages, il faut mutualiser cette charge financière au niveau de l’ensemble des Français et non sur les seuls souffrant de perte d’autonomie. Cela passe soit par une hausse des prélèvements obligatoires, soit en rendant l’assurance dépendance… obligatoire. Il faudrait dans ce cas que la puissance publique régule le marché et décrive un contrat type. Mais si rien n’est fait, c’est le patrimoine des personnes dépendantes et de leur famille qui sera davantage utilisé à l’avenir », explique Roméo Fontaine, maître de conférences à l’université de Bourgogne et chercheur associé à la Fondation Médéric Alzheimer.
C’est cet arbitrage éminemment politique entre une logique de financement public et une logique assurantielle qui devra être rendu. Quand ? Laurence Rossignol repousse la question aux prochaines échéances électorales  : « L’élection présidentielle de 2017 doit être l’occasion de porter un grand débat sur l’autonomie, une sorte de conférence de consensus intégrant les citoyens, pour trancher cette question du financement. A mon sens, il vaut mieux faire davantage appel à la solidarité nationale, donc à l’impôt, pour renforcer l’APA [allocation personnalisée d’autonomie], sinon c’est l’assurance individuelle qui prendra du poids. Or un ­système assurantiel est source d’inégalités. »

Des assurances dépendance coûteuses

Les Français semblent moins catégoriques. D’après le baromètre Ocirp-France Info-Le Monde, 60,3  % d’entre eux estiment qu’il faut combiner solidarité nationale et assurance complémentaire. Trois quarts des sondés estiment aussi que placer 1 euro chaque jour à partir de 40 ans dans un contrat d’assurance dépendance serait une bonne idée.
Un résultat paradoxal, puisque les particuliers sont très peu couverts à titre individuel contre ce risque. Fin 2014, seuls 1,6 million de Français ont souscrit un contrat dépendance, selon la Fédération française des sociétés d’assurances. Nous ne jetterons pas la pierre aux autres, tant ces assurances sont com­plexes, contraignantes et peu protectrices.
« Ces produits sont coûteux, peu lisibles. La couverture et les modalités pour percevoir l’indemnité varient du tout au tout selon les compagnies. Une personne peut très bien percevoir l’APA sans être dépendante aux yeux de son assureur », déplore Roméo Fontaine, tout en notant que beaucoup de particuliers pensent être couverts par leur mutuelle. Le gouvernement est d’ailleurs censé se pencher sur la question, la loi prévoyant une concertation avec le secteur de l’assurance pour bâtir des « contrats plus protecteurs qui devront respecter un cahier des charges ».
« Le vieillissement, la perte d’autonomie, la mort restent mal acceptées dans nos sociétés occidentales. (…) Les politiques font donc carrière sur les jeunes, c’est beaucoup plus vendeur », Serge Guérin, sociologue
Débat sur le financement reporté en 2017, nouvelle concertation… Si les contraintes financières d’un Etat endetté rendent ­évidemment toute réforme compliquée, d’autres raisons peuvent expliquer cette difficulté à faire bouger les lignes.
« Le vieillissement, la perte d’autonomie, la mort restent mal acceptées dans nos sociétés occidentales. Cela va à l’encontre de notre quête sans fin pour la technologie, les progrès de la médecine, explique le sociologue Serge Guérin. Les politiques font donc carrière sur les jeunes, c’est beaucoup plus vendeur  : on investit pour la jeunesse, alors que les sommes consacrées à la vieillesse sont considérées comme des dépenses en pure perte. Et pourtant, ne pas traiter ce sujet est particulièrement angoissant dans une société qui, justement, vieillit. »
Faudrait-il alors transformer ce qui est perçu comme un fardeau en une opportunité ? Michèle Delaunay, la prédécesseure de Mme Rossignol, a tenté de le faire en s’improvisant VRP de la « silver économie ». Objectif  : mettre l’accent sur le potentiel économique du vieillissement, source de croissance et de créations d’emplois, ce qui n’est pas du luxe par les temps qui courent.
Autre point positif de ce défi démographique, il doit être l’occasion de repenser l’urbanisme, les logements, les transports pour les rendre accessibles. Le chantier est colossal  : l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) estime à 2 millions le nombre de logements occupés par des ménages de plus de 60 ans devant être adaptés pour faire face au handicap.

Sans les aidants, pas de maintien à domicile

En fait, la question du vieillissement doit interroger l’ensemble de la société. L’importance du rôle joué par les aidants, par exemple, mérite mieux que la simple reconnaissance prévue dans la loi. De nombreux pays européens investissent sur cette solidarité familiale en adoptant des politiques particulièrement généreuses à leur égard.
En France, on en est loin, ce qui peut paraître contradictoire, puisque sans eux le maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie ­devient impossible. A ce titre, les entreprises doivent elles aussi s’impliquer, au vu du nombre croissant de salariés accompagnant un proche dépendant. « La moitié des aidants étant en activité, les entreprises, les partenaires sociaux doivent s’emparer de cette question. Ce sujet doit être davantage porté par les syndicats », souligne Laurence Rossignol.
Accepter cette transition démographique devrait enfin être de nature à renforcer le lien entre les générations, à l’image du développement de ces résidences où vivent, ensemble, anciens et plus jeunes. « Cette solidarité intergénérationnelle est le ciment de notre société. Il faut sortir du jeunisme ambiant et s’organiser pour que chacun, jeune et moins jeune, trouve sa place, souligne Jean-Manuel Kupiec. En creux, c’est ce lien que cherche à préserver la loi sur l’adaptation de la société au vieillissement, même si, derrière ces bonnes intentions, les moyens ne suivent pas. »



L'hospitalisation à domicile ( HAD )

Hospitalisation à domicile (HAD)

Vérifié le 15 avril 2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

L'hospitalisation à domicile (HAD) est une forme d'hospitalisation. Elle permet d'assurer à votre domicile des soins médicaux et paramédicaux importants, pour une période limitée mais renouvelable en fonction de l'évolution de votre état de santé. L'HAD intervient exclusivement sur prescription médicale et avec l'accord de votre médecin traitant, qui assure la prise en charge médicale tout au long du séjour. Elle est prise en charge par l'Assurance maladie.

 




L'HAD permet de réaliser à votre domicile :
  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladies non stabilisées (par exemple, une chimiothérapie),
  • des soins de réadaptation au domicile, notamment en cas de retour anticipé après l'accouchement, de maladie cardiaque, de traitement orthopédique,...
  • des soins palliatifs.
L'HAD est prise en charge à 80 % par l'Assurance maladie comme toute hospitalisation sauf pour les personnes qui sont prises en charge à 100 % pour une affection de longue durée.



Conditions liées à votre situation

L'HAD peut être envisagée si les 3 conditions suivantes sont réunies :
  • vous êtes hospitalisé et que le médecin qui vous suit à l'hôpital estime que les soins peuvent être poursuivis chez vous ou s'il juge que votre état n'exige pas que vous restiez à l'hôpital,
  • vos conditions de domicile le permettent (l'assistante sociale fera une enquête). La notion de domicile recouvre le domicile personnel, mais aussi les établissements d'hébergement collectif (par exemple, les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)),
  • vous et votre famille êtes d'accord.

Conditions administratives

Pour pouvoir bénéficier d'une HAD, il faut :
  • que vous résidiez dans une zone géographique couverte par une structure d'HAD. Les établissements d'HAD existent dans la plupart des départements. À de rares exceptions près (notamment en zone urbaine, et en raison des impératifs de proximité qu'implique l'HAD), il n'est pas possible de choisir son établissement car chaque commune relève en général d'un seul établissement,
  • et que cette structure dispose d'un nombre de lits suffisant pour vous accueillir.
  À savoir :
les établissements d'HAD doivent respecter toutes les obligations d'un établissement de santé en matière de sécurité et de qualité des soins.



Seul un médecin hospitalier ou votre médecin traitant peut vous orienter vers l'HAD.
Lorsque l'initiative vient d'un médecin hospitalier, l'accord de votre médecin traitant est toujours sollicité. En effet, c'est ce dernier qui planifie le projet de soins en coordination avec l'équipe soignante de l'établissement.
Avant toute admission en HAD, une évaluation de votre situation est réalisée par l'équipe soignante de l'établissement. Celle-ci se rend à votre domicile pour :
  • s'assurer de la faisabilité de la prise en charge,
  • et fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins.
Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l'établissement ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel. Les matériels nécessitent parfois un réaménagement provisoire des lieux, par exemple en cas d'installation d'un lit médicalisé.



Le projet de soins est porté à votre connaissance et à celle de votre entourage.
Dans la mesure du possible, l'organisation des soins prend en considération les souhaits et contraintes personnelles des patients et de leur entourage.
Selon les cas, les produits pharmaceutiques peuvent être livrés par :
  • la propre pharmacie de l'établissement d'HAD
  • ou par un pharmacien d'officine en ville.
L'établissement d'HAD met à votre disposition et à celle de votre entourage un protocole d'alerte pour les situations d'urgence. Ce protocole consiste à minima en une permanence téléphonique infirmière joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Certains établissements d'HAD, mais pas tous, offrent la possibilité d'un déplacement d'infirmière à domicile la nuit. Quand ce n'est pas le cas, l'infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l'intervention des secours.



Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais cette durée est révisable selon la nature des soins et l'évolution de votre état de santé.
Dans la majorité des cas, à l'issue du séjour en HAD, vous restez à votre domicile. Si vous avez toujours besoin de soins, mais plus de soins hospitaliers, le relais est organisé par l'établissement d'HAD pour une prise en charge sous une autre forme (par exemple, par un service de soins infirmiers à domicile proposés par des professionnels libéraux).
Si votre état de santé s'aggrave et qu'un séjour en hôpital est nécessaire, le transfert est géré par l'établissement d'HAD en coopération avec la structure concernée.